Déposée le 22 novembre 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ENTERNOTE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « DJANIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-52 du 28 décembre 2001.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ENTERNOTE domicilié(e) Parc d'activités de Napollon, Avenue des templiers, 13400 AUBAGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 431 707 744 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ENTERNOTE - Gilles LARTIGOT - France.
La marque DJANIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3132787.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ENTERNOTE SARL - Parc d'activités de Napollon, Avenue des templiers, 13400 AUBAGNE - France - SIREN 431707744
ENTERNOTE - Gilles LARTIGOT - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-17
Publication - Publication le 28 déc. 2001 au BOPI 2001-52
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images, supports d'enregistrements magnétiques, disques acoustiques. Instruments du musique Jeux, jouets.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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